CUCC 14

Club d'utilisation du chien de chasse du Calvados
 
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 Procés verbal de l'Assemblé Générale Constitutive du CUCC14.

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MessageSujet: Procés verbal de l'Assemblé Générale Constitutive du CUCC14.   Dim 6 Juin 2010 - 19:04

PROCES VERBAL de l’ASSEMBLÉE GENERALE CONSTITUTIVE du CLUB D’UTILISATION DU CHIEN DE CHASSE du CALVADOS, dit « CUCC14 », en date du 20 février 2010

Les personnes intéressées se sont réunies à la salle de la mairie de Rosel (14740).

Etaient présentes :
Madame Valérie LECONTE, Messieurs BEAUGRAND Jean, BINET Jean-Marc, BINTEIN Marcel, CARDIN Philippe, COURSIN Henri, COVIN Serge, DANIEL Jacques, DANNEVILLE Marc, DE MONTE Jean Hubert, FERON Philippe, GEOFFROY Jean-Pierre, GRIEU Pierre, HERVE Pierrick, LECHEVALLIER Grégory, LEROYER Richard, MARIE Jean, MARIE Jean-Noël, PAYSANT Jackie, PAYSANT Narcisse, PAYSANT Philippe, PERRIER Michel, PIEDAGNEL Claude, SAULNIER Romaric, VANIER Pierre, TAPIN Jacques,
Jean Marc BINET remercie tout d’abord, Madame Le Maire et son adjoint, présents à la réunion et qui ont bien voulu mettre à notre disposition, la salle de la Mairie de ROSEL.
Il en fait de même pour tous les présents accompagnés pour beaucoup de leurs épouses.
Il présente les excuses de Pierre VERET, Président de la Fédération des Chasseurs du Calvados, retenu par d’autres obligations,
De même, il indique que plusieurs personnes se sont excusées, savoir : Messieurs STOFF (en convalescence) Joseph LECOURT (souffrant), Bruno FASOLI (en concours à Couëron), Jean de PONTAVICE, Guy PIRONIN, Gilles CLIN
,
1°) Présentation des statuts et du règlement intérieur
JM Binet présente les statuts et le règlement intérieur du CUCC14, signés le 26 janvier 2010, déposés à la Préfecture du Calvados le 27 janvier, enregistrés sous le n° W142007451 et publiés au Journal Officiel, le 6 février 2010.
Une copie des statuts et du règlement intérieur a été adressée avec la lettre d’invitation à la réunion ou à ceux qui en ont fait la demande.
Il indique que ces statuts ont été approuvés par la SRCBN lors d’une réunion de comité en date du 23 Octobre 2009.
Aucun commentaire particulier n’étant fait à ce sujet, les statuts et le règlement intérieur sont approuvés à l’unanimité. Ils seront remis à chaque adhérent lors de son inscription.

2°) Présentation du logo du CUCC14
Jean-Marc BINET indique qu’il a contacté, Monsieur LECLUSE, un amateur de chiens de chasse, qui lui a présenté différents projets de logos.
Il n’a été possible que de mettre le département du Calvados et deux races de chiens afin de ne pas surcharger le motif.
Le choix s’est arrêté aux deux races présentant le plus de naissances dans les chiens d’arrêt en l’occurrence les Setters Anglais et les Epagneuls bretons.
Compte tenu du fait que Monsieur LECLUZE a effectué cette charge bénévolement, il sera gratifié d’une adhésion gratuite au CUCC14 pour l’année 2010.
Après avoir fait circuler le motif parmi les membres présents, le projet est adopté à l’unanimité.

3°) Fonctionnement
Les grandes lignes de fonctionnement d’un tel club sont données, sachant que ce sera au comité et aux adhérents de faire progresser les choses.
La base est l’éducation du chien pour la chasse et surtout sa bonne obéissance avant d’être mis en présence du gibier. Tous les chiens lof ou non lof sont acceptés.
La majorité des membres présents approuve cette démarche.

4°) Election du comité
Aux termes de l’art. 10 des statuts, il est stipulé que l’association est administrée par un comité de 12 membres.
En conséquence, avant de procéder à l’élection, il est lancé un appel à candidatures :
Sont candidats par ordre alphabétique : Jean BEAUGRAND, Jean-Marc BINET, Philippe CARDIN, Henri COURSIN, Serge COVIN, Bruno FASOLI, Grégory LECHEVALLIER, Valérie LECONTE, Joseph LECOURT, Richard LEROYER, Jean MARIE, Jacky PAYSANT, Jean-Pierre PICOT, Guy PIRONIN.
Chaque candidat se présente à tour de rôle et Jean-Marc BINET présente ceux qui sont absents et qui ont manifesté auprès de lui, leur intention de se porter candidats, à savoir : Bruno FASOLI, Joseph LECOURT et Guy PIRONIN.
Les présents s’interrogent sur le fait de limiter à 12 le nombre des membres du comité alors qu’il y a 14 candidats. Il s’en suit une discussion et la majorité des présents trouve normal de porter le nombre à 14. Les statuts seront donc modifiés en conséquence afin de respecter les vœux de l’assistance.
Il est ensuite procédé à un vote à bulletin secret auquel participent toutes les personnes présentes.
Il en résulte que toutes les personnes qui se sont présentées (et indiquées ci-dessus) ont obtenu plus que la majorité relative des voix ainsi que le précise les statuts.

5°) Election du bureau
Les membres du comité présents se sont réunis pour élire le bureau, bien que certains membres élus soient absents, ceci afin de pourvoir le plus rapidement possible aux formalités d’usage.
Ont été élus : Président : Jean-Marc BINET
Vice-Président : Jean BEAUGRAND
Secrétaire : Grégory LECHEVALLIER
Trésorier : Mme Valérie LECONTE
Naturellement, ce bureau devra être confirmé lors de la prochaine réunion de comité et pourra être complété par des postes d’adjoints.
Jean-Marc BINET remercie les membres présents de leur confiance et prend la parole pour continuer l’assemblée générale constitutive.

6°) Ouverture d’un compte courant autorisation de signature
Le Président indique qu’un compte courant doit être ouvert auprès d’une banque, il précise que la banque la plus accessible semble être l’Agence du CREDIT AGRICOLE de VERSON.
L’Assemblée donne tous pouvoirs au Président et à la trésorière pour effectuer les formalités d’usage et les autorise à avoir la signature sur les chéquiers.
Il fait cependant remarquer que c’est uniquement la Trésorière qui aura le chéquier, le Président la suppléant seulement en cas d’indisponibilité.

7°) Détermination de la COTISATION - ASSURANCES
Naturellement, c’est avec les cotisations de ses membres que le club peut fonctionner.
Il est donc proposé les cotisations suivantes :
- Droit d’Entrée (1er année uniquement)…..………………………….. 30 €
- Cotisation de base (adhésion 2 € à la SRCBN incluse)…………. 25 €
- Cotisation couple (adhésion 2 € à la SRCBN incluse )..…………… 37 €
Le Président indique que la dépense la plus importante pour le moment est l’assurance qui sera souscrite auprès de Cani-Assur, ainsi qu’une protection juridique indispensable en cas de litige.
D’autre part, concernant l’assurance, le Président rappelle que, comme dans chaque sport (et l’éducation des chiens en est un), il y a un risque d’accident corporel et que dans ce cas, le club ne couvre pas les dommages qui pourraient arriver aux participants, lors des séances d’éducation ou d’entraînements des chiens, c’est à l’adhérent de se couvrir individuellement contre les dommages qu’il pourrait subir.
De même, chaque adhérent devra fournir une attestation de son assureur stipulant que les dommages qui pourraient être occasionnés par son chien sont couverts.
A défaut de fourniture de ce document, l’adhérent ne pourra participer à aucune séance d’éducation ou d’entraînement, ni de manifestation où le club serait appelé avec des chiens.
De même, il est rappelé que les chiens sont couverts à hauteur de 5 000 € au cas où la responsabilité du club pourrait être rapportée, lorsque le chien est conduit par son maître, mais seulement à hauteur de 2 000 € lorsque le chien a été confié au club par son maître qui est absent.
Une clause à ce sujet sera précisée sur chaque bulletin d’adhésion et devra être approuvée par l’adhérent.
Aucun chien ne pourra participer aux séances s’il n’est pas à jour de ses vaccins.

8°) Organisation des séances d’entraînement
En principe les séances d’entraînement auront lieu le samedi après midi vers 14h sur les terrains suivants, en fonctions des disponibilités et de présence ou non d’animaux, à savoir :
- Carpiquet (terrain clos d’un hectare environ mis à disposition du club par Jean BEAUGRAND)
- Hérouville St Clair (terrain clos de 6000m2 environ, mis à disposition du club par Philippe CARDIN
- Bretteville sur Odon (terrain de 4ha environ, mis à disposition par Jean-Marc BINET, où il y aura également possibilité de faire du rapport à l’eau, en bordure de l’Odon)
- BELLENGREVILLE (terrain clos de 20ha mis à disposition par Pierre VANIER)
- BIEVILLE-QUETTIEVILLE (terrain de 3ha environ mis à disposition par JM Binet)
D’autres séances pourront éventuellement être programmées en fonction de la disponibilité des uns et des autres et des besoins.

9°) Adoption du règlement d’entraînement sur les terrains
Le Président fait part à l’assemblée d’un projet de règlement qui pourra toujours être modifié et amandé par le comité, il en lit les différentes clauses.
Ce règlement est adopté à l’unanimité, il sera remis à chaque adhérent avec sa carte d’adhésion.

10°) Projets et manifestations où le club est invité et sera présent
20 Mars 2010 : Invitation par le CUCC76 représenté par Jean-François FOUQUAY pour un entraînement sur perdreaux.
28 mars 2010 : Field sur perdreaux (inter club de 8 races continentales) organisé à GARCELLES SEQUEVLLE et St Agnan de Crasmesnil par le club de l’Epagneul Breton
2 mai 2010 : Fête autour des métiers du chien et des activités annexes
9mai 2010 : Fête du Bœuf au Château de Maltot.
14 juillet 2010 : Exposition canine de St Lo.
D’autres manifestations sont également programmées, relatives aux chiens ou à la chasse, et notamment le concours St Hubert du Calvados qui doit avoir lieu à Estry et où il serait bien qu’un certain nombre de membres y participe.

11°) Changement du siège social
Conformément à l’art. 3, des statuts qui viennent d’être adoptés, il est stipulé que le siège social de l’association est fixé au domicile du Président.
Pour des raisons pratiques de réunions, il serait préférable de le fixer à ROSEL (14740), au domicile de la Trésorière et d’un des membres du comité, c'est-à-dire :
18 rue Sainte Anne, Hameau de Gruchy.
L’ensemble des participants approuve cette décision;
Les formalités d’usage seront effectuées par le Président auprès de la Préfecture, à ce sujet, ainsi que pour l’augmentation du nombre des membres du comité.

Enfin le Président donne la parole à l’assemblée afin de répondre à d’éventuelles questions.

Plus personne ne prenant la parole, il clôt la séance à 19h et invite les membres présents à venir prendre le pot de l’amitié afin de faire plus amplement connaissance.

Fait à Rosel, le 20 février 2010,


Le Président : JM Binet Le secrétaire : Grégory LECHEVALLIER

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